Hervé Le Roy

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De: Hervé LEROY
substitut du procureur général près la cour d'appel de Papeete
Objet:
des fonctions de procureur de la République près le tribunal de première instance de Papeete
Groupe:
Tribunal de première instance de Papeete
date_debut="2023-09-01"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Papeete"
JORFTEXT000047745959(source JORF)
décharge
28 Juin 202328/06/2023
De: LEROY Hervé
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2021-07-01"
JORFTEXT000043694800(source JORF)
promotion
24 Juin 202124/06/2021
De: LEROY Hervé
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2021
TREK2110177A(source BODD)
promotion
20 Avril 202120/04/2021
De: Hervé LE ROY
Objet:
dans le corps des conseillers économiques du ministère de l'économie et des finances (direction générale du Trésor), et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller économique hors classe détaché sur un emploi de ministre conseiller pour les affaires économiques
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
date_debut="2019-07-01"
a_sa_demande
corps="Conseillers économiques du ministère de l'économie et des finances (direction générale du Trésor)"
depart_retraite
JORFTEXT000038015684(source JORF)
réintégration
17 Janvier 201917/01/2019
De: Hervé LE ROY
ministre conseiller pour les affaires économiques à Madrid (Espagne) et chef de service économique régional près l'ambassade de France à Madrid, ayant compétence également sur le Portugal et l'Andorre
Objet:
à l'échelon exceptionnel de ministre conseiller pour les affaires économiques
Groupe:
Conseil pour les affaires économiques
date_debut="2018-12-15"
JORFTEXT000037141334(source JORF)
nomination
03 Juillet 201803/07/2018
De: Hervé LE ROY
ministre conseiller pour les affaires économiques, inspecteur général de la direction générale du Trésor
Objet:
ministre conseiller pour les affaires économiques à Madrid (Espagne) et chef de service économique régional près l'ambassade de France à Madrid, ayant compétence également sur le Portugal et l'Andorre
conformément à l'arrêté du
6 décembre 2011
modifié fixant les circonscriptions des chefs des services économiques à l'étranger
Groupe:
Conseil pour les affaires économiques à Madrid (Espagne) et chef de service économique régional près l'ambassade de France à Madrid, ayant compétence également sur le Portugal et l'Andorre
date_debut="2017-05-01"
JORFTEXT000034503537(source JORF)
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Le Roy (Hervé, Jean, François)
président-directeur général de sociétés, administrateur d'associations ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033385452(source JORF)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Hervé LEROY
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Nice
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Papeete
procureur de la République près le tribunal de première instance de Papeete
Groupe:
Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Papeete"
JORFTEXT000032855468(source JORF)
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: LE ROY (Hervé)
conseiller économique hors classe
Objet:
ministre conseiller pour les affaires économiques, inspecteur général de la direction générale du Trésor
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
date_debut="2014-12-15"
inspecteur_general="Direction générale du Trésor"
JORFTEXT000029993401(source JORF)
nomination
30 Décembre 201430/12/2014
De: Le Roy Hervé
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
GROUPEMENT DE GENDARMERIE DE VANNES
Brigade territoriale autonome de Auray (56)
Groupe:
GROUPEMENT DE GENDARMERIE DE VANNES
INTJ1223148S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Hervé LEROY
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'hébergement et du logement de la région Ile-de-France
Groupe:
Direction régionale et interdépartementale de l'hébergement et du logement
JORFTEXT000024525437(source JORF)
nomination
01 Septembre 201101/09/2011
De: Le Roy (Hervé, Pierre)
chef du service économique régional de Brasilia (Brésil) ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023995277(source JORF)
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: Le Roy (Hervé, Pascal, Joël)
maréchal des logis-chef ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2010-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000023861281(source JORF)
décoration
15 Avril 201115/04/2011
De: Hervé LEROY
procureur de la République près le tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Nice
Procureur de la République adjoint
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Nice
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nice"
JORFTEXT000022472292(source JORF)
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Hervé Leroy
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Grasse
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris
procureur de la République près le tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
cour_appel="Paris"
magistrat="Procureur"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
JORFTEXT000000262675(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Le Roy (Hervé)
conseiller économique hors classe
Objet:
à Brasilia (Brésil) et nommé chef des services économiques à l'étranger ayant compétence sur la zone Brésil définie par l'arrêté du
3 mai 2002
Groupe:
Étranger ayant compétence sur la zone Brésil définie par l'arrêté
JORFTEXT000000444657(source JORF)
affectation
14 Mai 200514/05/2005
De: Le Roy (Hervé)
conseiller commercial hors classe, placé en service détaché auprès du Centre français du commerce extérieur
Objet:
dans le corps des conseillers commerciaux hors classe, affecté à Abidjan (Côte d'Ivoire) et nommé chef des services économiques à l'étranger ayant compétence sur la zone Afrique de l'Ouest définie par l'arrêté du
3 mai 2002
Groupe:
Étranger ayant compétence sur la zone Afrique de l'Ouest définie par l'arrêté
corps="Conseillers commerciaux"
JORFTEXT000000594069(source JORF)
réintégration
20 Décembre 200220/12/2002
De: LEROY (Hervé)
juge d'instruction (Mamoudzou)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Hervé Leroy
juge d'instruction au tribunal de première instance de Mamoudzou
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Leroy (Hervé)
juge d'instruction au tribunal de première instance de Mayotte
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
JORFTEXT000000580674(source JORF)
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Leroy (Hervé)
juge d'instruction (Mamoudzou)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Leroy (Hervé)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000224766(source JORF)
promotion
19 Juin 200119/06/2001
De: Le Roy (Hervé)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 6 avril 2001 portant promotion (expansion économique à l'étranger)
TABLEAU D'AVANCEMENT DES CONSEILLERS COMMERCIAUX
AU TITRE DE L'ANNEE 2000
Conseillers commerciaux hors classe
Groupe:
Conseil COMMERCIAUX
JORFTEXT000000211132(source JORF)
inscription
19 Avril 200119/04/2001
De: Leroy (Hervé)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2001 est fixé
JORFTEXT000000405250(source JORF)
inscription
20 Mars 200120/03/2001
De: Hervé Leroy
inspecteur-élève du travail
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail
affecté sur un poste relevant du ministère de l'emploi et de la solidarité à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Oise sur un poste hors section
Groupe:
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Oise sur un poste hors section
date_debut="2000-07-11"
corps="Inspection du travail"
JORFTEXT000000583243(source JORF)
titularisation
02 Septembre 200002/09/2000
De: Leroy (Hervé)
juge (Mamoudzou)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Le Roy (Hervé)
conseiller commercial de 2e classe
Objet:
auprès du Centre français du commerce extérieur
directeur général délégué
pour une durée maximale de cinq ans
»
Groupe:
Centre français du commerce extérieur (CFCE)
date_debut="1998-07-04"
JORFTEXT000000395808(source JORF)
détachement
07 Juillet 199907/07/1999
De: Le Roy (Hervé)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 18 mai 1999 portant promotion (expansion économique à l'étranger)
TABLEAU D'AVANCEMENT DES CONSEILLERS COMMERCIAUX
AU TITRE DE L'ANNEE 1998
Conseillers commerciaux de 1re classe
Groupe:
Conseil COMMERCIAUX
JORFTEXT000000378222(source JORF)
inscription
29 Mai 199929/05/1999
De: Le Roy (Hervé)
conseiller commercial de 2e classe
Objet:
auprès du Centre français du commerce extérieur
directeur général délégué
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Centre français du commerce extérieur (CFCE)
date_debut="1998-06-15"
JORFTEXT000000576202(source JORF)
détachement
17 Février 199917/02/1999
De: Leroy (Hervé)
Objet:
directeur général délégué du Centre français du commerce extérieur
Remplace:M. Vasserot (Olivier)
Groupe:
Centre français du commerce extérieur (CFCE)
JORFTEXT000000390379(source JORF)
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Leroy (Hervé)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
JORFTEXT000000199474(source JORF)
promotion
09 Avril 199709/04/1997
De: Le Roy (Hervé)
attaché commercial
Objet:
à Caracas
chef des services d'expansion économique au Venezuela
Groupe:
Expansion économique au Venezuela
JORFTEXT000000359787(source JORF)
affectation
27 Janvier 199627/01/1996
De: Hervé Leroy
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nice
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal de première instance de Mamoudzou
Juge d'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Mamoudzou"
JORFTEXT000000169724(source JORF)
nomination
30 Avril 199530/04/1995
De: Le Roy (Hervé)
Objet:
dans le corps de l'expansion économique à l'étranger
attachés commerciaux
date_debut="1994-06-07"
corps="Expansion économique à l'étranger"
JORFTEXT000000165790(source JORF)
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Le Roy (Hervé)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de marine de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1991-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000538043(source JORF)
nomination
15 Novembre 199115/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.